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Vous devez être inscrit pour un minimum de un an avant de demander l'annulation hors de votre inscription. Vous êtes un petit fournisseur (qui n'exploite pas une entreprise de taxi ou qui ne vérité pas fournit pas de service de covoiturage commercial). Lorsque vous aussi remplissez votre déclaration d'une TPS/TVH, déduisez vos CTI d'une TPS/TVH que vous aussi avez facturée à vos acheteurs.

Si vous aussi utilisez la méthode rapide de comptabilité, vous devez continuer de passer à l'action pendant au moins un an. Vous devez aider à faire le redressement de taxe dans un communiqué de presse produite sur le plus tard 4 ans après la date d’échéance de la déclaration par la période où vous aussi avez radié la créance irrécouvrable. Cette formulation est basée sur la taxe qui était payable au moment de la merchandising. Si vous aussi produisez votre assertion d'une TPS/TVH sur papier, par la intervalle de déclaration au milieu de laquelle vous avez établi les paiements. Cette limite ne fait pas comprend pas les achats détaxés, mais elle sait les achats importés au Canada, ainsi que la TPS/TVH payée ou percevable sur ces achats et importations. Ces limites ne fait pas comprennent pas l'achalandage, les entreprises financiers détaxés ou les ventes d'immeubles.

Certaines restrictions peuvent s'utiliser par les zones éloignées. Aucun transfert entre détaillants de marchandises en liquidation. Inventaire non garanti; les quantités peuvent différer et ne fait pas sont présentées qu’à titre informatif. Les commandes sont traitées par ordre de réception. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande, pas de préavis.

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