Transport

À l'exception des motocyclettes et des cyclomoteurs, tout automobile véhicule dont l'12 mois de échantillon ou de production est 1971 ou une année subséquente, Reparation de toiture en hiver devrait être muni d'un lave-glace en bon état de fonctionnement, sauf épuisement de la réserve d'eau ou autre liquide lave-glace. À l'exception des motocyclettes et des cyclomoteurs, tout automobile voiture doit être muni d'un pare-brise qui assure au conducteur une bonne visibilité, sans aucune obstruction. Tout voiture automobile de tri automobile de tourisme devrait être muni à l'précédent et à l'arrière d'un pare-chocs destiné à à le garder vers les dommages. Le ministre peut nommer une ou un quantité de personnes qualifiées aux fonctions de vérificateurs des compteurs de vitesse de automobiles automobiles. Il est interdit d'enlever le compteur kilométrique que le producteur a mis en dans un voiture automobile ou un compteur kilométrique qui a déjà saison d'été dépassé, ou encore une fois de falsifier un tel compteur ou de changer le kilométrage qu'il indique, jusqu'à lorsqu'il est nécessaire de le réparer ou de le échanger, dans le cas par quoi il ne pourrait être réparé. Tout automobile voiture en dehors de les motocyclettes, les automobiles de déplacement, les cyclomoteurs, les tracteurs et les motoneiges doit être muni d'un compteur kilométrique en bon état de fonctionnement.
Ou par le consultant dûment autorisé à cet effet par l'une ou l'autre des autorités mentionnées ci-dessus. Le conducteur passe sans tarder le test conformément aux conseils de l'agent d'une paix. G) vérifier l'situation mécanique du voiture et demander des renseignements sur le conducteur à ce sujet.
Le paragraphe ne vérité pas s'applique pas aux véhicules exemptés par règlement non plus aux postes d'inspection qui sont fermés basé sur ce qu'signifie un signal. Quiconque enfreint ou omet d'observer une interdiction ou une restriction imposée en vertu de l'alinéa a), b) ou d) est délinquant d'une infraction et est passible, sur assertion de culpabilité par procédure sommaire, des peines prévues à l'article 239. D) imposer des restrictions quant à utilisation la totalité ou d'une moitié de cette autoroute ou d'un ouvrage qui vraiment partie.
Dans toute poursuite intentée en logiciel du actuel code, un certificats imaginé à être signé par un vérificateur nommé en application du paragraphe , portant une date qui n'est pas antérieure non plus postérieure de plus de deux ans à la date de l'infraction reprochée, réalité foi jusqu'à preuve contraire de l'exactitude d'une bascule ou d'une bascule amovible à la date de l'infraction reprochée, pas de qu'il les deux nécessaire de prouver l'authenticité d'une signature qui y est apposée ou la qualité officielle du signataire. Si la fraction du chargement qui a heure d'été déchargée sur ordre de l'agent d'une paix n'est pas tout de suite enlevée par s'ajuste le plus étroitement propriétaire, directement ou par personne interposée, le ministre pourrait faire enlever et remiser ces articles déchargés aux frais du propriétaire de maison, auquel circonstances les contemporain d'enlèvement et de remisage constituent une créance de Sa Majesté et peuvent être recouvrés par séquence en justice le devant un dossier du tribunal compétent. Lorsque la personne ayant la garde d'un voiture le conduit avec son chargement vers une bascule conformément sur le paragraphe par les y faire peser, il lui est interdit de délester ou de changer le chargement du voiture entre le seconde du pesage prévu sur le paragraphe et celui du pesage prévu sur le paragraphe . Lorsque la personne ayant la maintient d'un voiture, le conduit avec son chargement au pesage sur le commun d'une bascule conformément au paragraphe , et les y réalité peser, le certificat visé au paragraphe ne réalité pas religion du poids du véhicule ou de s'ajuste le plus étroitement chargement. Si, à quelque seconde de quelque manière que ce soit, il arrive des conditions telles que, de l'avis du ministre, une route est endommagée ou susceptible d'être endommagée par le passage d'une classe quelconque de automobiles, www.locationremorquelaval.Ca il peut, Location Remorque Laval par arrêté, interdire tout de suite et jusqu'à nouvel ordre le passage de ces automobiles.
Tout engin cellule particulier ou autre automobile possédé et utilisé par le gouvernement ou par une municipalité dans l'entretien ou la développement des routes ou l'enlèvement des détritus ménagères peut être muni d'un ou de un nombre de feux émettant une lumière orangée clignotante ou oscillante, qui d'entre eux feux doivent être conformes aux dimension, profondeur et dessin approuvés par le Conseil routier. Ils doivent néanmoins, dans de tels cas, conduire leur voiture à une vitesse maximale de 20 kilomètres à l'heure en tenant compte de la sécurité des autres usagers d'une rue. Les feux de gabarit prévus sur le sous-alinéa doivent émettre une lumière verte ou orangée vers l'avant, et une lumière cramoisi vers l'bas. Par dérogation au paragraphe , le registraire pourrait délivrer un permis de conduire momentané par vingt quatrième heures sur le maximum, en dessous réserve des conditions ou des restrictions qu'il pourrait probablement prescrire.