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Bains Pour Personnes À Mobilità Rà duite

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b)la signalisation soit conforme aux nécessités prévues aux articles quatre.5.3 à 4.5.5 de l'habituel CAN/CSA B651-F18. Si l’ACSTA enlève le dispositif d’aide d'une personne incapacitéée par procéder à un gestion de sécurité distinct, l’ACSTA remet le dispositif à la personne sans délai après le contrôle. 233Dans le cas de la personne handicapée qui utilise un dispositif d’aide ou qui voyage avec une personne de aide ou un chien d’assistance, l’ACSTA déploie tous les efforts raisonnables pour avoir l'intention simultanément sur le contrôle de la personne incapacitéée et de son dispositif, sa personne de soutien ou s'ajuste le plus étroitement chien d’assistance, Catpfe.com conformément à le cas.

b)a été acheté ou loué par le transporteur à la date d’entrée en vigueur du présent article ou après cette date, si le fournisseur a lancé l’avis d’appel d’offres le relatif à. 181Si le traversier est équipé d’un système d’alarme, notamment dans les cabines, ce système comprend une alarme visuelle et une alarme sonore. 180Chaque ascenseur d’un traversier comporte d'une signalisation qui avise les passagers que l’ascenseur ne fait pas fonctionne pas lorsque le roulis du traversier excède l'étendue sécuritaire fixé par le fabricant de l’ascenseur.

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Une AMM, autre qu’un fauteuil roulant électrique, peut circuler sur un trottoir uniquement que ce les deux ou non elle est équipée d’un frein activé de façon routinière lorsque l’accélérateur est relâché (frein automatique, électrofrein). Dans le cas d’un fauteuil roulant électrique, il est potentiel de substituer chacun de ces réflecteurs par une bande réfléchissante d'une similaire couleur. Pour circuler sur les trottoirs, une AMM, autre qu’un fauteuil roulant électrique, devrait être munie d’un frein qui s’active automatiquement lors du relâchement du dispositif d’accélération.

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