Enseigne Directionnelle Par Cogeco Peer 1

Autres conditions L'enseigne pourrait être installée une seule cas par année civile. L'enseigne devrait être implantée à une distance minimale de 1 m d'un trottoir ou 2 m de la bordure s'il n'y a pas de trottoir. Superficie maximale 12 m2 Nombre maximal -- Hauteur maximale -- Période d'affichage L'enseigne peut être installée trentième jours avant et doit être retirée 7 jours après le pourboire de l'occasion. Autres situations L'enseigne pourrait déterminer le symbole et le titre de l'organisme, cependant ne pourrait référer à un produit ou à au moins un service. L'enseigne est autorisée dans l'emprise d'une voie publique que ce soit ou non elle n'obstrue pas la circulation et n'affecte pas la sûreté. Les témoins nous aident à comprendre comment vous aussi utilisez notre site web en ligne en vue de que nous puissions vous fournir la meilleure expertise atteignable lorsque vous êtes sur notre site web.
Loi interdisant l'aération publicitaire le long de certaines voies de circulation, (chapitre A-7.0001), articles 1 et suivants. Le majeur pouvoir habilitant en cette tissu se trouve à l'article 113, paragraphe 14, deuxième alinéa de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. La tarification et la disponibilité des articles peuvent différer résultat de choix de ce lieu de approvisionnement. Les normes d’affichage varient basé sur le mode d’installation de l’enseigne et conformément à le secteur de la ville où se trouve la possession. J'ai rencontré un problème dans ma commande Ceci utilise ma possession intellectuelle sans ma permission Je ne crois pas de quelque manière que ce soit conforme au règlement d'Etsy Choisissez un motif...
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