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Un lieu d’information et d’échange offrant une très vaste gamme de produits et d’équipements de qualité pouvant redonner de l’autonomie à une personne vieillissante ou handicapée. La famille et les copains et bien entendu les répondants du CLSC peuvent également vous mettre en lien avec des personnes-ressources. Dans certaines zones, des coopératives offrent en plus des services d’aide domestique. Au besoin, vous aussi pouvez avoir recours à des pros en ergothérapie privés.

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Pour annuler votre inscription, remplissez et envoyez-nous une lettre ou le formulaire RC145, Demande de fermeture de comptes de programme de numéro d'sociétés. Vous pourriez aussi avoir le droit de aider à faire ce choix si vous vendez une partie de votre petite entreprise. Selon le contrat de vente, le consommateur acquiert la propriété, la possession ou l'utilisation d'au moins quatre-vingt-dix % des biens qu'il est raisonnable de traiter comme nécessaires par qu'il puisse exploiter l'entreprise à ce titre. Une règle différente s'applique si vous aussi acceptez en échange des produits d'occasion d'une personne ce qui n'est pas habillement de facturer la TPS/TVH (habituellement une personne ce qui n'est pas un inscrit à la TPS/TVH).

La province de fourniture détermine que ce soit ou non le fournisseur doit facturer la TVH, et si tel est le cas, à quel prix. Sauf indication contraire, les fournitures mentionnées dans cette section sont des fournitures taxables (autres que détaxées). Généralement, la TVH suit les mêmes directives que la TPS et s'applique à 1 taux distinctif aux mêmes biens et services que ceux qui sont taxables dans le routine d'une TPS.

Les règles relatives aux redressements et aux recouvrements de créances irrécouvrables ainsi qu'aux marchandises retournés s'appliquent aux mandataires et aux agents de facturation d'un vendeur qui ont exercé un décisions. Pour en savoir supplémentaire, lisez Redressement de créances irrécouvrable, et Recouvrement d'une créance irrécouvrable, ainsi que Produits retournés. Si le détenteur de la garantie est inscrit à la TPS/TVH, il pourrait avoir droit à 1 CTI ou un un remboursement pour un composant ou la totalité d'une TPS/TVH qu'il a payée pour ses récent de réparations.